Une fiducie entre vifs est un outil de planification successorale vous permettant de gérer vos biens de votre vivant et de les distribuer après votre décès de manière efficace, évitant ainsi le processus coûteux et long de l’homologation. Essentiellement, une fiducie entre vifs est une entente légale par laquelle vous (le constituant ou le fiduciaire) transférez la propriété de vos biens à une entité appelée fiducie, gérée par une personne désignée (le fiduciaire) au profit des bénéficiaires que vous avez choisis.
La fiducie entre vifs permet d’éviter les litiges juridiques complexes et coûteux qui surviennent souvent lors du partage d’une succession testamentaire. Au lieu de passer par le processus d’homologation devant les tribunaux, les biens détenus en fiducie sont distribués directement aux bénéficiaires selon vos volontés, réduisant ainsi les frais juridiques et les délais d’attente.
Une fiducie entre vifs désigne une personne appelée « fiduciaire » (souvent l’avocat qui a établi la fiducie ou une autre personne désignée) pour gérer et distribuer les biens aux bénéficiaires selon les instructions du constituant. Le fiduciaire a la responsabilité de respecter les termes de la fiducie et d’agir dans le meilleur intérêt des bénéficiaires.
Après le décès ou l’incapacité du constituant, le fiduciaire avisera les bénéficiaires et procédera à la distribution des biens conformément aux dispositions de la fiducie entre vifs. Il existe deux principaux types de fiducies entre vifs : la fiducie révocable et la fiducie irrévocable.
Une fiducie révocable permet au constituant de modifier ou de révoquer la fiducie à tout moment. Le constituant est généralement aussi son propre fiduciaire, conservant ainsi le contrôle total des biens en fiducie. Ce type de fiducie offre une grande flexibilité, vous permettant d’ajuster votre plan successoral en fonction de l’évolution de votre situation. Cependant, les biens détenus en fiducie révocable appartiennent toujours au constituant et sont assujettis à l’impôt comme d’habitude.
À l’inverse, une fiducie irrévocable ne peut être modifiée ou révoquée une fois établie. Les biens détenus en fiducie irrévocable sont considérés comme distincts des biens personnels du constituant et peuvent être utilisés pour minimiser les obligations fiscales. Toutefois, la création d’une fiducie irrévocable exige une mûre réflexion en raison de son caractère permanent.
Les biens pouvant être inclus dans une fiducie entre vifs comprennent les biens immobiliers, les comptes bancaires, les actions, les obligations, les assurances-vie, les comptes de retraite et autres actifs. L’établissement d’une fiducie entre vifs devrait être effectué avec les conseils d’un avocat spécialisé en planification successorale afin de garantir que la fiducie est conforme à la loi et à vos besoins personnels.
Il est important de noter que tous les avocats ne sont pas spécialisés en fiducies entre vifs. Lorsque vous recherchez un avocat pour vous conseiller et établir une fiducie entre vifs, assurez-vous qu’il possède l’expérience et les connaissances approfondies dans ce domaine.
Contrairement à un testament (qui n’entre en vigueur qu’après le décès du testateur et doit passer par le processus d’homologation), une fiducie entre vifs est effective dès sa création et permet d’éviter ce processus, économisant ainsi temps et argent. La fiducie entre vifs offre également plus de confidentialité qu’un testament, car la distribution des biens en fiducie n’est pas une question publique.
