Le SH, abréviation de Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, est un système international normalisé de classification des produits. Les codes SH sont utilisés mondialement pour identifier les types de marchandises dans le commerce international, facilitant ainsi les transactions, la tarification douanière et les statistiques.
Toutes les marchandises importées et exportées doivent avoir un code SH. Par exemple, le code SH du Vietnam pour les pommes :
Le système de codes SH est une nomenclature détaillée utilisée par les douanes, les entreprises et les parties prenantes dans le commerce international. Il permet d’identifier précisément les marchandises, d’appliquer les taux de droits appropriés et de collecter des données statistiques commerciales.
Le SH est géré par l’Organisation mondiale des douanes (OMD), une organisation internationale dont la mission est d’harmoniser et de simplifier les procédures douanières. L’OMD fournit des outils et des documents d’orientation sur le SH, aidant les pays membres à l’appliquer uniformément. Plus d’informations sur l’OMD sont disponibles sur http://www.wcoomd.org/.
Le Vietnam, membre de l’OMD, participe aux discussions et aux décisions concernant la gestion et la facilitation du commerce international, y compris la classification des marchandises selon le SH.
Les six premiers chiffres du code SH sont la norme internationale, divisée en sections, chapitres, positions, sous-positions et subdivisions. Chaque niveau comporte des notes explicatives et des définitions légales claires.
Par exemple, les pommes appartiennent au chapitre 08 – Fruits et noix comestibles; écorces d’agrumes et de melons. Dans le chapitre 08, les pommes appartiennent à la position 0808 – Pommes, poires et coings, frais. Finalement, le code SH international pour les pommes est 080810.
Les pays peuvent ajouter des chiffres supplémentaires au code SH à 6 chiffres pour une classification plus détaillée à des fins statistiques ou de gestion. Le Vietnam utilise un code SH à 8 chiffres.
L’ajout de chiffres permet au gouvernement de collecter des données statistiques plus spécifiques pour chaque type de marchandise. Si aucun chiffre supplémentaire n’est nécessaire, deux zéros (00) sont ajoutés après le code SH à 6 chiffres.
Par exemple, le code SH pour les pommes au Vietnam est 08081000. Pour une classification plus précise, le Vietnam peut utiliser un code à 8 chiffres pour distinguer différents types de pommes : 08081001 – Pommes Braeburn, 08081002 – Pommes Granny Smith, et 08081000 – Autres pommes.
Pour consulter le code SH vietnamien en détail, vous pouvez vous référer à la Nomenclature SH sur le site web de la Base de données commerciales nationales du Vietnam (VNTR) : /vi/nomenclature. Le document Notes explicatives du SH 2017 fournit également des informations utiles : /storage/explanatory-notes/chu-giai-hs-2017.zip.
